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Les États membres de l’UE ont convenu d’atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 et d’augmenter leur niveau d’ambition pour 2030. Cela signifie que l’Europe doit modifier toutes ses politiques climatiques, y compris son système d’échange de quotas d’émission, a déclaré Frans Timmermans, dans un entretien avec EURACTIV.
Frans Timmermans est vice-président de la Commission européenne chargé du Pacte vert pour l’Europe.
Depuis votre arrivée au pouvoir, l’Union européenne a adopté une loi historique sur le climat visant la neutralité climatique d’ici à 2050. Nous entrons maintenant dans une nouvelle phase du processus d’élaboration des politiques, avec un ensemble de propositions attendues en juillet pour mettre en œuvre les nouveaux objectifs climatiques de 2030. Ce paquet comporte de nombreux éléments. Quel en sera l’équilibre général ? Pouvez-vous identifier les éléments clés et la manière dont ils s’articuleront pour former un ensemble cohérent ?
La question centrale est la suivante : jusqu’à présent, nous avions convenu de réduire nos émissions de 40 % par rapport à 1990. Avec la loi sur le climat, nous avons maintenant inscrit que nous réduirons nos émissions d’au moins 55 % d’ici à 2030. Cela signifie que nous devons revenir sur toutes les politiques qui ont été faites pour -40 % et les adapter à -55 %.
Pourquoi présenter un paquet de 12 propositions ? Parce qu’il doit y avoir un équilibre. Lorsque vous faites ces propositions, que ce soit sur le système d’échange de quotas d’émission (SEQE), sur les énergies renouvelables, sur l’efficacité énergétique, sur la taxation de l’énergie, ou sur les émissions des voitures et des camionnettes, il y a du bon et du mauvais pour tout le monde. Nous devons donc créer un équilibre.
Nous dirons essentiellement aux États membres : « Vous avez tous accepté les -55 %. Cela entraîne des conséquences et c’est ainsi que nous voyons un paquet équilibré dans tous ces domaines. Maintenant, c’est à vous, en dialogue avec les co-législateurs, de voir si cet équilibre est quelque chose dont vous pouvez vous accommoder ou si nous devrions le modifier ici ou là. »
Il y aura toujours quelque chose que les États membres aimeront ou n’aimeront pas, car leurs positions de départ ne sont pas les mêmes. La Pologne, par exemple, dépend encore du charbon pour 70 % de sa consommation d’énergie, alors que l’Autriche produit plus de 75 % de son électricité de manière durable. Nous devons donc reconnaître les différentes positions de départ.
Quels seront les éléments clés de ce paquet et comment s’articuleront-ils ?
Je pense que la pierre angulaire est le système d’échange de quotas d’émission, parce qu’il a été très efficace (SEQE-UE). Il a permis de fixer un prix pour le carbone. Il a influencé le secteur de l’énergie et l’industrie dans le sens où ils comprennent que, s’ils font mieux, ils n’auront pas à payer autant. Il s’agit donc d’un énorme instrument d’incitation et il est clair que nous devons le développer.
Nous devons examiner les nouveaux domaines éventuels auxquels il peut être appliqué. Mais aussi dans les domaines existants ; nous devons examiner très attentivement les quotas gratuits, par exemple. Et nous devons peut-être aussi examiner très attentivement l’élargissement du SEQE au transport maritime ou à l’aviation.
En faisant tout cela – et peut-être en l’étendant aux bâtiments et aux transports – nous devons examiner les effets que nous allons engendrer, notamment au niveau international, car le mécanisme d’ajustement à la frontière du carbone (CBAM) est lié au SEQE.
Le SEQE est manifestement l’instrument le plus clair dont nous disposons pour influencer les comportements afin de réduire les émissions.
Vous avez mentionné la dimension internationale – cette année sera l’année de la COP26. Les marchés du carbone seront l’un des grands sujets de discussion. Quels sont vos objectifs en tant qu’Union européenne participant à cette réunion dans quelques mois ?
J’ai eu un très long entretien à ce sujet avec l’envoyé américain pour le climat, John Kerry, à Berlin la semaine dernière. Nous nous sommes assis pour définir nos critères de réussite à Glasgow.
Il est clair que nous devons avoir toutes les nations industrialisées à bord, que tous les grands émetteurs doivent prendre des engagements forts. Ce sera l’une de nos tâches dans les mois à venir : convaincre la Chine, l’Inde et les autres de mettre le paquet.
À Glasgow, nous devons être en mesure de conclure qu’il est encore possible de rester bien en deçà d’une augmentation de 2 °C des températures mondiales. C’est l’objectif global. Il faut ensuite voir comment y parvenir et comment accélérer la transition énergétique. Les marchés du carbone sont très importants à cet égard.
Nous croyons en notre système d’échange de quotas d’émission (SEQE). Nous constatons que les Chinois sont également en train de développer un système SEQE. Et il en existe également des formes aux États-Unis.
Mais les marchés du carbone ne sont pas le seul moyen, vous pouvez également réduire les émissions par la réglementation ou la fiscalité – c’est un choix que les pays peuvent faire. Ce qui fonctionne, c’est de donner un prix au carbone, afin d’influencer le comportement des émetteurs industriels. C’est ainsi que les réductions d’émissions sont traitées dans le monde industrialisé.
Deuxièmement, il faut que les pays en voie d’industrialisation s’engagent eux aussi. Ils veulent aussi le développement et ils veulent atténuer les conséquences de la crise climatique qu’ils connaissent déjà. Ils comptent sur les parties plus riches du monde pour mettre sur la table l’argent qu’elles ont déjà promis.
Le deuxième élément consiste donc à s’assurer que les finances sont organisées de manière que le monde en développement soit impliqué et réalise qu’il a également un intérêt dans ce domaine. C’est notamment le cas en Afrique et dans le Pacifique, où des pays sont littéralement menacés de disparition à cause du changement climatique.
Vous faites référence au Fonds vert pour le climat, je suppose ?
Oui. Le troisième élément est de voir si vous pouvez avoir un accord sur les règles que nous appliquons : sommes-nous tous sur la même longueur d’onde ? Faisons-nous la comptabilité carbone de la même manière, par exemple ? Parce que c’est très important pour déterminer si nous allons tous dans la bonne direction.
Toujours dans le domaine de la coopération internationale, vous avez évoqué le projet d’introduire un mécanisme d’ajustement aux frontières pour protéger l’industrie européenne contre la concurrence déloyale. Ce projet suscite des inquiétudes parmi les pays émergents, comme la Chine et le Brésil, qui l’ont qualifié de mesure protectionniste. Ils se sont notamment plaints de l’absence d’actions diplomatiques visant à expliquer le fonctionnement du système. Que répondez-vous à ces pays ?
Nous devons d’abord nous organiser en interne. Il s’agit d’une question très compliquée sur le plan technique si l’on veut faire les choses correctement. Il ne s’agit pas d’une mesure protectionniste ni d’une mesure visant à générer des revenus. Il s’agit d’une mesure visant à créer des conditions de concurrence équitables et à éviter les fuites de carbone. Vous devez donc examiner très précisément les secteurs qui seraient concernés.
Deuxièmement, nous avons dit très clairement que nous voulions que cette mesure soit compatible avec l’OMC. Cela envoie immédiatement un message au monde en développement, car les mesures que nous prenons en Europe ne devraient pas leur nuire.
Une fois que nous aurons décidé du mécanisme, je ferai encore plus de sensibilisation, tout ce qui est nécessaire – toutes nos équipes le feront pour expliquer clairement ce que cela signifierait, bien avant Glasgow.
Troisièmement, le raisonnement qui sous-tend cette démarche est le suivant : nous nous sommes tous engagés à respecter l’accord de Paris. Nous savons ce que cela signifie sur le plan de la décarbonation de l’économie mondiale. Maintenant, nous ne nous soucions pas de la façon dont les pays choisissent d’y parvenir, mais plus ils sont ambitieux dans la décarbonation, moins il y a besoin d’ajustement, car il y a moins de risque de fuite de carbone.
Je sais qu’il y a beaucoup de craintes à ce sujet dans le monde en développement, je vous l’accorde, et dans le monde industrialisé évidemment.
Cependant dans l’UE, nous mettons une proposition sur la table et nous commençons à en discuter. Cela ne signifie pas que si nous la mettons sur la table le 14 juillet, nous l’appliquerons le 15 juillet. Il y aura un an et demi, peut-être deux ans de négociations avec les co-législateurs sur la manière de l’appliquer.
Bien sûr, tout le monde n’a pas la même idée de ce que devrait être le CBAM, y compris au sein de l’Union européenne. Pour la proposition, nous n’avons qu’une seule chance de réussir et c’est ce que nous voulons faire le 14 juillet.
Envisagez-vous une sorte d’exemption pour les pays en développement ou cela constituerait-il une infraction aux règles de l’OMC, car traiter les pays différemment serait incompatible ?
Les exemptions ne constituent pas nécessairement une infraction. Les règles de l’OMC prévoient des conditions spéciales pour les pays en développement.
Vous allez donc appliquer le même cadre ?
Attendons de voir ce que nous faisons. En principe, le traitement préférentiel n’est pas incompatible avec les règles de l’OMC. C’est tout ce que je voulais dire. Et permettez-moi d’être clair, nous rédigeons une proposition visant à prévenir les fuites de carbone. Les exemptions ne sont pas notre point de départ. L’objectif étant de protéger l’environnement, nous devons également faire attention aux incitations que nous mettons en place.
Qu’en est-il des pays industrialisés comme les États-Unis, par exemple ? Certains États américains ont mis en place des systèmes d’échange de quotas d’émission de carbone, mais d’autres ne l’ont pas fait ou ont préféré appliquer des normes. Comment allez-vous décider si les États-Unis ont un niveau de tarification du carbone équivalent à celui de l’UE ?
Tout d’abord, les États-Unis sont arrivés tardivement à la fête, nous devons donc leur laisser le temps de s’organiser. Ensuite, ils sont très ambitieux et veulent réduire radicalement leurs émissions. Ils peuvent s’y prendre de différentes manières – il ne s’agit pas forcément d’un système d’échange de quotas d’émission.
Je pense que les actions des États-Unis seront conformes au maintien des objectifs de l’accord de Paris. Il pourrait y avoir des problèmes dans un ou deux secteurs, mais étant donné qu’ils se sont clairement engagés à décarboner à un rythme soutenu, je ne prévois pas de problème majeur.
N’oubliez pas qu’au cours des 30 dernières années, nous avons réduit nos émissions de plus de 20 % alors que notre économie a connu une croissance de plus de 60 %. Les Américains ont atteint un pic en 2019 – c’était il y a seulement quelques années – donc les positions de départ sont différentes. Mais la trajectoire, même si vous choisissez des instruments différents, est plus ou moins la même.
Tout cela permettrait, espérons-le, de faire comprendre qu’il existe des règles du jeu équitables et que, par conséquent, un ajustement à la frontière ne serait pas nécessaire.
L’un des thèmes de la COP26 sera les marchés du carbone. L’Europe a joué un rôle de premier plan avec le système d’échange de quotas d’émission, qui a permis d’abandonner le charbon. La prochaine phase sera toutefois un peu plus délicate, avec l’inclusion potentielle de secteurs comme les transports et les bâtiments. Vous avez déjà exprimé votre scepticisme quant à l’inclusion des transports dans le SEQE, en raison des conséquences sociales. Avez-vous maintenant changé d’avis ?
Si nous élargissons le SEQE à des secteurs comme les transports et les bâtiments qui touchent directement les citoyens, nous devons surveiller les conséquences sociales, vous avez tout à fait raison. Car la dernière chose dont nous avons besoin est la pauvreté énergétique.
En outre, lorsque certains ont eu l’idée d’élargir le SEQE, ils l’ont considérée comme une alternative aux normes d’émission. C’est la raison principale de mon scepticisme initial, car je craignais que ce ne soit qu’une excuse pour ne pas avoir de nouvelles normes d’émission.
Aujourd’hui, je pense que l’extension du SEQE et les normes d’émission peuvent exister en parallèle. Il n’y a pas d’exclusion de l’un ou de l’autre. Je pense donc que c’est un problème qui peut être résolu.
Et le troisième problème, évidemment, est que nous nous sommes engagés à réduire nos émissions d’au moins -55 %. Si nous ne parvenons pas à réduire suffisamment les émissions dans les transports, nous devrons le faire ailleurs. L’objectif reste donc le même.
Ce sont les trois considérations que nous avons maintenant. Nous verrons à quelle conclusion nous arriverons en juillet.
Vous laisserez alors aux États membres le soin de gérer l’aspect social ?
Non, désolé, ce n’est pas ce que je veux dire. Si certains États membres ne veulent pas d’une extension du système d’échange de quotas d’émission, ils devront dire où ils espèrent que ces réductions supplémentaires d’émissions auront lieu. Préfèrent-ils mettre davantage de pression sur l’industrie ? Ou obtenir ces réductions d’émissions d’une autre manière ? Veulent-ils introduire une taxation ? Toutes ces questions, et leurs effets sociaux, devraient être prises en considération.
Car, permettez-moi d’être très clair à ce sujet : dans l’énorme transition dans laquelle nous nous trouvons, il y aura des effets, quoi que nous fassions.
Il y a une question éternelle en politique – la redistribution. Lorsque vous utilisez le mot « redistribution », les gens pensent « c’est une question de gauche ». Non, accorder un allègement fiscal aux grandes entreprises est aussi une redistribution, mais très à droite.
Dans une période de transformation aussi fondamentale de notre société, le Green Deal (ou Pacte vert pour l’Europe) et la transition vers une société durable sont la plus grande question sociale à laquelle la politique sera confrontée pendant deux générations.
Tout le monde devrait en être conscient. Si nous ne faisons pas face à cette question sociale dès le début, nous ferons dérailler l’ensemble du processus. La transition n’aura pas lieu. Même si une catastrophe se profile avec une hausse de température de 2, 3 ou 4 °C, les gens refuseront toujours la transition s’ils la jugent injuste.
D’autres secteurs actuellement non couverts par le SEQE sont l’agriculture et la sylviculture. Vous avez récemment rencontré les leaders du mouvement Youth for Climate. Quelles sont vos perspectives pour les négociations du « trilogue » de la semaine prochaine ? Quelles modifications de la politique agricole commune (PAC) sont, selon vous, nécessaires pour l’aligner sur les objectifs du Green Deal ?
La réforme de la PAC doit nous permettre de mettre en œuvre la stratégie de la ferme à la fourchette (F2F) et la stratégie en matière de biodiversité. Ce sont deux éléments essentiels si nous voulons orienter l’agriculture dans une direction plus verte. Ce sont des repères très importants lorsque je participerai au trilogue la semaine prochaine.
Y assisterez-vous personnellement ?
Oui, je le ferai. Je m’y intéresse de très près.
Un troisième élément essentiel est que nous devons préciser que nous pouvons également utiliser le premier pilier, qui concerne les paiements directs aux agriculteurs, pour cibler les dépenses.
Le fait est que, à l’échelle européenne, 80 % de l’argent va toujours à 20 % des bénéficiaires – et je les appelle des bénéficiaires parce que, très souvent, ce ne sont pas des agriculteurs, mais de grands propriétaires fonciers ou de grandes entreprises.
Si nous pouvons nous mettre d’accord pour élargir les éco-régimes autant que possible, nous pourrons soutenir les agriculteurs et leurs familles dans une direction écologique. Je pense que c’est très, très important.
Si vous pouvez également augmenter la possibilité de mettre de côté des terres pour la nature, de faire de l’agriculture au carbone, de reboiser, de réhumidifier les tourbières, de prendre soin des prairies, de ne pas utiliser de pesticides ou d’engrais ; si vous pouvez réunir ce paquet, cela fera vraiment un changement. Avec la politique agricole commune, vous n’aurez jamais de révolution, mais vous pouvez créer un changement – comme un énorme pétrolier qui change de direction. C’est ce que je veux réaliser dans les prochains trilogues.
Pour conclure cette interview, parlons un peu des énergies renouvelables. Lorsque vous avez présenté le plan d’action pour 2030 il y a quelques mois, vous avez indiqué qu’il faudrait doubler les énergies renouvelables d’ici à 2030 pour atteindre le nouvel objectif de 55 %. C’est énorme. Comment allez-vous y parvenir ?
Oui, c’est énorme en effet, mais c’est faisable. Tout d’abord, nous devons reconnaître que les énergies renouvelables sont l’avenir. C’est ce que l’Agence internationale de l’énergie a fait la semaine dernière avec son rapport sur la neutralité carbone, que j’ai trouvé très inspirant.
Les énergies renouvelables deviennent moins chères à l’heure où nous parlons – elles seront moins chères à la fin de cette interview qu’elles ne l’étaient au début. Surtout l’énergie solaire, mais aussi l’énergie éolienne, en particulier l’énergie éolienne en mer. Il est de plus en plus intéressant d’investir dans ces technologies. Les revenus sont presque garantis et cela fera baisser les prix de l’énergie.
Ensuite, pour que cela soit un succès, nous devons investir massivement dans les réseaux. Le secteur privé voudra le faire parce que c’est tellement rentable, mais le secteur public devra créer les bonnes conditions – avec des crédits, mais aussi en changeant notre façon de délivrer les permis. Cela prend beaucoup trop de temps et il y a trop de conditions. Nous devons accélérer le processus.
Troisièmement, nous avons l’hydrogène. Lorsque nous avons présenté la stratégie pour l’hydrogène vert l’année dernière, les gens ont dit que nos ambitions étaient folles. À l’époque, nous avions conclu que nous pourrions atteindre 40 gigawatts d’hydrogène vert d’ici à 2030. Eh bien, commercialement, on a déjà dépassé cet objectif, mais il y a un an, on considérait que c’était trop ambitieux. L’hydrogène décolle donc à la vitesse de l’éclair.
L’élément vulnérable ici est l’infrastructure sous-jacente. Prenez les véhicules électriques, qui sont en train de décoller. Dans six ans, une voiture électrique sera moins chère, non seulement à l’usage – c’est déjà le cas – mais aussi à l’achat qu’une voiture à moteur à combustion interne.
Mais disposons-nous d’une capacité de recharge suffisante ? La production d’énergie renouvelable sera-t-elle suffisante pour alimenter les chargeurs ? Ce sont là les grands défis à relever. Alors si vous me demandez, est-ce un défi ? La création d’une production suffisante d’énergie renouvelable pourrait être le plus grand défi énergétique auquel nous sommes confrontés, même si les conditions économiques sont vraiment très favorables.
Lire la suite en anglais ici.
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