Démystifier le commerce international

Un article de M. Ghenadie Radu publié par Altaprisma.


Depuis 2016, M. Ghenadie Radu a mis en place une rubrique sur le site d’Altaprisma, structure de formation et de conseil en matière douanière et commerciale internationale, portant sur des entretiens courts. Il s’agit d’entretiens portant sur des questions douanières, mais aussi transport et logistique à l’international, réalisés avec des professionnels du secteur.


La présent article se propose comme objectif de démystifier les principales notions qui touchent au commerce international en général et à la matière douanière en particulier.

Aujourd’hui, tout le monde s’accorde à dire « qu’il est bien de se lancer à l’international ». Nous soutenons cette démarche et n’allons pas dire le contraire. Effectivement, « faire de l’international » permet de diversifier sa liste de pays-fournisseurs, mais aussi de se lancer à la conquête de nouveaux marchés, pour ne citer que cela. Cela étant, « se lancer à l’international » nécessite une bonne préparation et pour les entreprises qui se sont lancées déjà, une mise à niveau permanente est nécessaire, car même si les grands principes qui gouvernent les échanges commerciaux internationaux restent les mêmes, les règles et autres pratiques et usages changent.

Concernant les problèmes à résoudre, le volet « douane », auquel on est très attachés, doit être pris très au sérieux et cela bien en amont des opérations commerciales internationales à venir. Une fois la marchandise déclarée aux autorités douanières, il est souvent trop tard pour revenir en arrière. Souvent évitées et/ou mal comprises, les questions douanières sont d’une importance capitale pour le bon déroulement des opérations commerciales internationales. Elles doivent par définition faire partie de la stratégie de développement international de l’entreprise. C’est malheureusement loin d’être le cas dans la plupart des entreprises œuvrant à l’international, qui découvrent avec stupéfaction l’importance de la bonne maîtrise des notions douanières lors d’un contrôle douanier, quand c’est déjà trop tard.

Bien que la peur du contrôle douanier pourrait suffire à elle seule à inciter les entreprises à se « mettre à la page », s’intéresser à la matière douanière pour cette seule et unique raison serait sans doute peu réjouissant. L’expérience terrain montre que la bonne maîtrise des questions douanières permet non seulement de mettre en place une stratégie douanière intelligente, tenant compte des avantages découlant des Accords de libre échange et autres Accords d’association (par exemple, bénéficier d’un traitement tarifaire et non-tarifaire avantageux offert par le statut d’origine préférentielle), mais permet aussi de recourir à des techniques d’ingénierie douanière efficaces, optimisant l’ensemble des opérations (par exemple, opter pour le régime d’entrepôt douanier, ou bien pour celui de perfectionnement actif, au lieu du régime de mise en libre pratique et mise à la consommation). Dit autrement, la bonne maîtrise des questions douanières est un outil supplémentaire pour gagner à l’international, l’ensemble conduisant à l’augmentation des profits de l’entreprise.

Heureusement, les sources d’information concernant les principales notions douanières sont de plus en plus nombreuses. En ce sens, on pourrait souligner les efforts entrepris par la Douane française ces derniers temps pour expliquer les principales notions sur son site Internet (www.douane.gouv.fr/). On pourrait mentionner aussi les Cellules de conseil aux entreprises, mises en place par les douanes françaises, qui sont de plus en plus attentives par rapport aux demandes d’information provenant d’opérateurs économiques. On pourrait indiquer également autres sources d’information, comme le réseau Business France (ex-Ubifrance), les Chambres de commerce, le Moniteur du commerce international (Moci), ou bien la littérature de spécialité, pour ne citer que cela. Quant à la présente rubrique, elle se propose comme objectif de venir en appui aux sources d’information évoquées ci-dessus, mettant principalement l’accent sur le partage de l’expérience terrain et sur l’éclairage d’une notion ou d’une autre particulièrement complexe. Elle donnera la parole aux opérationnels, aux avocats, aux universitaires, aux fonctionnaires, ainsi qu’aux autres experts et consultants, afin de tenter de démystifier l’ensemble. Elle présentera aussi des informations qui nous paraîtront utiles pour une meilleure compréhension par le public du phénomène douanier et commercial international.

L’ensemble des entretiens et points de vue avec des professionnels sont à lire sur le site d’Altaprisma.


Ghenadie Radu

Docteur en droit (Grenoble II), a plus de dix ans d’expérience comme enseignant en matière douanière (Conservatoire National des Arts et Métiers, Sorbonne Paris Cité – Université Paris 13, Université Montpellier 1, Ecole de Management de Normandie, etc.). Il est expert associé en matière douanière auprès du Centre Européen de Droit et d’Économie (CEDE) de l’ESSEC. Il est consultant en douane et membre de l’Observatoire des Réglementations Douanières et Fiscales (ORDF/Paris), cercle de réflexion en la matière ( www.ordf.eu ). Il a fondé et dirige ALTAPRISMA, structure de formation et de conseil en matière douanière et commerciale internationale (www.altaprisma.com).